J.O. 86 du 11 avril 2003
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Texte paru au JORF/LD page 06445
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Arrêté du 8 avril 2003 modifiant l'arrêté du 11 mars 2002 portant nomination au conseil d'administration du Parc national des Ecrins
NOR : DEVN0320093A
Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 8 avril 2003, l'arrêté du 11 mars 2002 portant nomination au conseil d'administration du Parc national des Ecrins est modifié comme suit :
2° Représentants des collectivités territoriales et locales
Maire des communes ayant une partie de leur territoire
comprise dans le parc national
Représentants des maires de l'Isère :
M. Pierre Balme, maire de Venosc, en remplacement de Mme Françoise Nicollet, maire du Périer.
3° Personnalités nommées comme suit
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes, commissaire du Gouvernement, après consultation du préfet de l'Isère, des personnalités compétentes en matière de :
Chasse :
M. Bernard Mol-Réguier, en remplacement de M. Raymond Faure.